Afficher les résultats par nombre de lettres
CHARTE - charte
23 Synonymes :
TITRE (5)
REGLEMENT (9)
ACCORD (6)
TRAITE (6)
CONVENTION (10)
LOI (3)
LEGISLATION (11)
DROIT (5)
CODE (4)
JUSTICE (7)
LEGALITE (8)
ACTE (4)
ARRET (5)
ARRETE (6)
EDIT (4)
CONSTITUTION (12)
JURISPRUDENCE (13)
ORDONNANCE (10)
STATUT (6)
DECRET (6)
PROTOCOLE (9)
REGLE (5)
PRESCRIPTION (12)
Définition de charte 4
-
Ancien titre public ou privé. -
Acte, accordé par les rois aux communes, qui leur conféraient certains droits ou privilèges. -
L’acte fondamental qui a établi en France la monarchie constitutionnelle, en 1814, puis 1830. -
Règlement interne à une organisation.
Les définitions du mot CHARTE 10
- EXPOSE DETAILLE DE LOIS FONDAMENTALES
- TITRE DE PROPRIETE
- PARFOIS POUR LA BONNE CONDUITE
- REGLES D'UNE ORGANISATION
- REGLEMENT D'ASSOCIATION
- LA MAGNA CARTA EN EST UNE RATIFIEE EN 1215
- ENSEMBLE DE LOIS OU DE REGLES FONDAMENTALES
- UNE REGLE DE BASE
- LOI FONDAMENTALE
- LOI DE L'ANCIEN REGIME
Afficher les résultats par nombre de lettres
8 RÉPONSES PROPOSÉES : *
Les résultats sont triés par ordre de pertinence avec le nombre de lettres entre parenthèses.
Cliquez sur un mot pour découvrir sa définition .
Cliquez sur un mot pour découvrir sa définition .
CHARTE EN 3 LETTRES - 1 RÉPONSE : *
Les résultats sont triés par ordre de pertinence avec le nombre de lettres entre parenthèses.
Cliquez sur un mot pour découvrir sa définition .
Cliquez sur un mot pour découvrir sa définition .
CHARTE EN 4 LETTRES - 1 RÉPONSE : *
Les résultats sont triés par ordre de pertinence avec le nombre de lettres entre parenthèses.
Cliquez sur un mot pour découvrir sa définition .
Cliquez sur un mot pour découvrir sa définition .
CHARTE EN 5 LETTRES - 1 RÉPONSE : *
Les résultats sont triés par ordre de pertinence avec le nombre de lettres entre parenthèses.
Cliquez sur un mot pour découvrir sa définition .
Cliquez sur un mot pour découvrir sa définition .
CHARTE EN 6 LETTRES - 2 RÉPONSES : *
Les résultats sont triés par ordre de pertinence avec le nombre de lettres entre parenthèses.
Cliquez sur un mot pour découvrir sa définition .
Cliquez sur un mot pour découvrir sa définition .
CHARTE EN 10 LETTRES - 1 RÉPONSE : *
Les résultats sont triés par ordre de pertinence avec le nombre de lettres entre parenthèses.
Cliquez sur un mot pour découvrir sa définition .
Cliquez sur un mot pour découvrir sa définition .
CHARTE EN 12 LETTRES - 2 RÉPONSES : *
Les résultats sont triés par ordre de pertinence avec le nombre de lettres entre parenthèses.
Cliquez sur un mot pour découvrir sa définition .
Cliquez sur un mot pour découvrir sa définition .
ACTE (4)
STATUT (6)
LOI (3)
FUERO (5)
RERUMNOVARUM (12)
CONSTITUTION (12)
NETIQUETTE (10)
AMIENS (6)
LOI (3)
ACTE (4)
FUERO (5)
NETIQUETTE (10)
RERUMNOVARUM (12)
CONSTITUTION (12)
Publié le 13 février 2024