Définition de pénale 1
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Féminin singulier de ''pénal.
Définition de pénal 1
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Qui concerne les délits et les peines.
Les définitions du mot PENALE 10
- FIXE LES SANCTIONS
- DELICTUEUSE
- RELATIVE A UNE PROCEDURE
- D'UNE INFRACTION
- QUI PERMET DE JUGER
- FAITE POUR JUGER
- UNE CERTAINE LOI
- D'UNE JURIDICTION
- RELATIVE A LA PEINE
- TELLE UNE SANCTION POUR UNE INFRACTION
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DELIT (5)
INCULPATION (11)
REFERE (6)
IMPUTABILITE (12)
CPI (3)
LAHAYE (6)
CAS (3)
CRIMINALITE (11)
REPRIS (6)
CRIMINEL (8)
STATUT (6)
DELIT (5)
CRIMINEL (8)
INCULPATION (11)
CRIMINALITE (11)
IMPUTABILITE (12)
Publié le 24 juin 2026
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