DĂ©finition de REGLEMENTS (10 lettres)
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Définition de règlements 1
  • ''Pluriel de'' règlement.
Définition de règlement 7
  • Ordonnance, statut, prescription qui dĂ©termine ce que l’on doit faire.
  • Statuts d’une assemblĂ©e dĂ©libĂ©rante.
  • Ordre Ă  observer, distribution des exercices, des travaux, etc., dans une communautĂ©, dans une manufacture, etc.
  • Action de rĂ©gler, de dĂ©terminer.
  • Action de payer, de rĂ©gler une facture
  • ''''Règlement'' de juges,'' ArrĂŞt qui dĂ©cide devant quels juges un procès doit ĂŞtre portĂ©.
  • Action de rĂ©gler les mĂ©moires des entrepreneurs, des ouvriers, d’en rĂ©duire les articles Ă  leur juste valeur.

Les définitions du mot REGLEMENTS 9
  • ILS NE SONT PAS TOUJOURS RESPECTES
  • ORDONNANCES
  • TEXTES QUI PEUVENT ETRE CONTRAIGNANTS
  • LIGNES DE CONDUITE
  • TEXTES QUI PRESCRIVENT CE QUE L'ON DOIT FAIRE
  • CEUX QU'ON SUIT DANS LA DISCIPLINE
  • CODES DE BONNE CONDUITE
  • SUITES D'ARTICLES
  • PAIEMENTS

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Publié le 30 janvier 2026

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