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JURISPRUDENCE - jurisprudence
14 Synonymes :
DROIT (5)
LOI (3)
PRECEDENT (9)
LEGISLATION (11)
CODE (4)
JUSTICE (7)
LEGALITE (8)
ACTE (4)
ARRET (5)
ARRETE (6)
EDIT (4)
CONSTITUTION (12)
ORDONNANCE (10)
CHARTE (6)
Définition de jurisprudence 8
-
Science du droit et des lois. -
Ensemble des décisions rendues par les différentes juridictions, dans chaque pays ou sur une matière, constituant une source de droit. -
Ensemble des décisions rendues par un tribunal ; par extension, manière dont le tribunal juge habituellement telle ou telle question conformément à cet ensemble des décisions. -
''Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe'' jurisprudencer. -
''Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe'' jurisprudencer. -
''Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe'' jurisprudencer. -
''Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe'' jurisprudencer. -
''Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe'' jurisprudencer.
Définition de jurisprudencer 1
-
Établir une jurisprudence.
Les définitions du mot JURISPRUDENCE 3
- CROCHET DU DROIT
- ELLE FAIT LA LOI
- DROIT COUTUMIER
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JURISPRUDENCE EN 7 LETTRES - 1 RÉPONSE : *
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JURISPRUDENCE EN 9 LETTRES - 3 RÉPONSES : *
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US (2)
VERDICT (7)
Publié le 1er décembre 2020