Solutions de mots croisés et mots fléchés pour CLAUSE
- 14 solutions de 4 à 12 lettres
- 11 synonymes du mot CLAUSE (clause) de 5 à 11 lettres
- 3 définitions pour clause
- 10 définitions de mots croisés et de mots fléchés avec solution pour CLAUSE

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CLAUSE - clause

11 Synonymes :

Définition de clause 3
  • Disposition particulière faisant partie d’un traité, d’un contrat, d’un arrêté, d’une loi ou de tout autre acte public ou particulier, etc.
  • Clause (disposition d’un contrat).
  • Proposition.

Les définitions du mot CLAUSE 10
  • TERME DE CONTRAT
  • DISPOSITION
  • ARTICLE A BIEN LIRE
  • ELEMENT D'UN CONTRAT
  • SPECIFICITE D'UN ACTE JURIDIQUE
  • DISPOSITION PARTICULIERE
  • LIGNE AU CONTRAT
  • CONDITION IMPOSEE
  • CONVENTION
  • DISPOSITION D'UN ACTE JURIDIQUE

14 RÉPONSES PROPOSÉES :

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Publié le 14 mars 2025


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