Définition de POS (3 lettres)
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Question

Accepted Answer

Document d’urbanisme réglementant les droits d’utilisation des sols sur tout ou partie du territoire d’une commune.

Petit parti d'extrême gauche.

Accepted Answer

UN PLAN ABANDONNE EN 2000

REGLES A SUIVRE POUR L'AMENAGEMENT

IL FALLAIT EN PRENDRE CONNAISSANCE AVANT DE CONSTRUIRE

DOCUMENT D'URBANISME

PLAN URBAIN

IL FIXAIT LES SERVITUDES D'UTILISATION DES SOLS

ORGANISE LE FONCIER

PLAN REMPLACE PAR LE PLU

PLAN ABREGE

PLAN POUR LES SOLS

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