DĂ©finition de POS 2
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Document d’urbanisme réglementant les droits d’utilisation des sols sur tout ou partie du territoire d’une commune. -
Petit parti d'extrĂŞme gauche.
Les définitions du mot POS 10
- UN PLAN ABANDONNE EN 2000
- REGLES A SUIVRE POUR L'AMENAGEMENT
- IL FALLAIT EN PRENDRE CONNAISSANCE AVANT DE CONSTRUIRE
- PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
- PLU AVANT
- ANCIEN PLAN
- IL FIXAIT LES SERVITUDES D'UTILISATION DES SOLS
- IL EST ETABLI PAR LA MAIRIE POUR CHAQUE QUARTIER
- ORGANISE LE FONCIER
- PLAN COMMUNAL ANCIEN
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Publié le 2 juillet 2020