DĂ©finition de POS 2
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Document d’urbanisme réglementant les droits d’utilisation des sols sur tout ou partie du territoire d’une commune. -
Petit parti d'extrĂŞme gauche.
Les définitions du mot POS 10
- UN PLAN ABANDONNE EN 2000
- REGLES A SUIVRE POUR L'AMENAGEMENT
- IL FALLAIT EN PRENDRE CONNAISSANCE AVANT DE CONSTRUIRE
- N'EST PLUS MAIS EST PLU
- IL RELEVE D'UN CHOIX MUNICIPAL
- PLAN URBAIN
- ANCIEN PLAN
- ORGANISE LE FONCIER
- PLAN REMPLACE PAR LE PLU
- IL MAITRISE LES CONSTRUCTIONS
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Publié le 2 juillet 2020