DĂ©finition de POS 2
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Document d’urbanisme réglementant les droits d’utilisation des sols sur tout ou partie du territoire d’une commune. -
Petit parti d'extrĂŞme gauche.
Les définitions du mot POS 10
- REGLES A SUIVRE POUR L'AMENAGEMENT
- PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
- IL RELEVE D'UN CHOIX MUNICIPAL
- EST DEVENU PLU DANS LES COMMUNES
- ANCIEN PLAN
- IL FIXAIT LES SERVITUDES D'UTILISATION DES SOLS
- IL EST ETABLI PAR LA MAIRIE POUR CHAQUE QUARTIER
- PLAN REMPLACE PAR LE PLU
- SIGLE POUR UN PLAN
- PLAN COMMUNAL ANCIEN
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Publié le 2 juillet 2020