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Définition de
DECISOIRE
(9 lettres)
- 2 définitions pour
décisoire
- 3 définitions de mots croisés et de mots fléchés avec solution pour
DECISOIRE
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Définition de
décisoire
2
Qui amène la décision d’un litige.
Qualifie le serment qu’une partie défère à l’autre pour en faire dépendre le jugement de la cause.
Les définitions du mot
DECISOIRE
3
DONT DEPEND L'ISSUE D'UN PROCES
RELATIF A UN JUGEMENT
QUI ENTRAINE LA DECISION DANS UN PROCES
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