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Définition de
CLAUSES
(7 lettres)
- 1 définition pour
clauses
- 3 définitions pour
clause
-
6
solutions de 3 à 12 lettres
- 10 définitions de mots croisés et de mots fléchés avec solution pour
CLAUSES
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Définition de
clauses
1
''Pluriel de'' clause.
Définition de
clause
3
Disposition particulière faisant partie d’un traité, d’un contrat, d’un arrêté, d’une loi ou de tout autre acte public ou particulier, etc.
Clause (disposition d’un contrat).
Proposition.
Les définitions du mot
CLAUSES
10
CONVENTIONS
DISPOSITIONS JURIDIQUES
DIVISIONS DES ACTES
CONDITIONS DANS LE CONTRAT
STIPULATIONS
DANS LE CONTRAT
DISPOSITIONS DANS UN CONTRAT
CONDITIONS D'UN CONTRAT
ELLES COMPOSENT UN CONTRAT
TERMES D'UN CONTRAT
X
3
6
7
8
9
12
6
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