DĂ©finition de CLAUSES (7 lettres)
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DĂ©finition de clauses 1
  • ''Pluriel de'' clause.
DĂ©finition de clause 3
  • Disposition particulière faisant partie d’un traitĂ©, d’un contrat, d’un arrĂŞtĂ©, d’une loi ou de tout autre acte public ou particulier, etc.
  • Clause (disposition d’un contrat).
  • Proposition.

Les définitions du mot CLAUSES 10
  • CONVENTIONS
  • CONDITIONS DANS LE CONTRAT
  • STIPULATIONS
  • DANS LE CONTRAT
  • PRECISIONS PARTICULIERES D'UN CONTRAT
  • CONDITIONS
  • ELLES FONT PARTIE DU CONTRAT
  • DISPOSITIONS D'UN CONTRAT
  • TERMES D'UN CONTRAT
  • DISPOSITIONS

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Publié le 18 mai 2026

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