Définition de octrois 1
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''Pluriel de'' octroi.
Définition de octroi 5
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Action d’octroyer. -
Ce qu’on octroie. -
Certains droits que les villes étaient autorisées à lever sur les denrées qui entraient dans leur enceinte et dont elles affectaient le produit au budget municipal. -
Administration chargée de percevoir ces droits. -
Bâtiment dans lequel cette administration prélevait ces taxes.
Les définitions du mot OCTROIS 10
- ATTRIBUTIONS
- ANCIENNES CONTRIBUTIONS
- CONCESSIONS A TITRE DE FAVEUR
- DROITS D'ENTREE
- ANCIENNES TAXES
- ALLOCATIONS
- DROITS PERCUS A L'ENTREE DE LA VILLE
- DROITS DE PASSAGE
- CONCESSIONS
- DROITS ANCIENS
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PEAGE (5)
PEAGES (6)
ALLOCATIONS (11)
ATTRIBUTIONS (12)
Publié le 5 mai 2019