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DĂ©finition de forclos 3
-
Participe passé du verbe'' forclore. -
Enfermé à l’extérieur. -
Qui a perdu un droit, parce que celui-ci n’a pas été utilisé dans un délai autorisé.
DĂ©finition de forclore 1
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Exclure de faire quelque acte, quelque production en justice, parce que le temps en est passé.
Les définitions du mot FORCLOS 4
- TEL UN DROIT PERDU
- QUI A LAISSE PRESCRIRE SON DROIT
- PRIVE D'UN DROIT
- QUI A PERDU UN DROIT