Définition de dérogations 1
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''Pluriel de'' dérogation.
Définition de dérogation 2
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Action de déroger à une loi, à un acte quelconque de l’autorité publique, à un traité, à un usage, à des droits, etc., ou résultat de cette action. -
Suppression ou modification d’une loi par le parlement.
La définition du mot DEROGATIONS 1
- EXCEPTIONS
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DEROGATIONS EN 10 LETTRES - 1 RÉPONSE : *
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EXCEPTIONS (10)
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Publié le 21 juin 2024