Définition de brevets 1
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''Pluriel de'' brevet.
Définition de brevet 7
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Titre ou diplôme qui était délivré au nom de l’état. -
Diplôme de l’enseignement primaire et secondaire. -
Titre décerné oralement. -
Certificat que le gouvernement délivre à un inventeur, à l’auteur d’une nouvelle invention, pour lui en assurer la propriété et l’exploitation exclusive pendant un certain nombre d’années. -
Expédition non scellée, par laquelle le souverain accordait une grâce, un titre, etc. -
Reconnaissance de marchandises chargées à bord, et obligation de les porter à destination. -
Bain d’une cuve.
Les définitions du mot BREVETS 8
- PROPRIETES INDUSTRIELLES
- TITRES DE PROPRIETE
- EXAMENS
- DEPOTS D'INVENTEURS
- CONTROLES DES BAGAGES
- ILS S'OBTIENNENT APRES EXAMEN
- CERTIFICATS
- DIPLOMES
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BREVETS EN 6 LETTRES - 1 RÉPONSE : *
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INPI (4)
TITRES (6)
Publié le 31 mai 2019