Les définitions du mot
REMERE
10
- CLAUSE DE RACHAT
- VENTE AVEC RACHAT EN OPTION
- CLAUSE DE CONTRAT DE VENTE
- CLAUSE PERMETTANT UN RACHAT APRES VENTE
- RACHAT EN DROIT
- IMPOSE LA CONCESSION D'UNE POSSIBILITE DE RACHAT
- CLAUSE DE DROIT
- CONDITION DE VENTE
- EN REMBOURSANT A L'ACQUEREUR LE PRIX DE SON ACQUISITION ET LES FRAIS
- CLAUSE PAR LAQUELLE ON SE RESERVE LE DROIT DE RACHETER DANS UN CERTAIN DELAI LA CHOSE QUE L'ON VEND