Synonyme de PATENTE (7 lettres)

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PATENTE - patenté

2 Synonymes :

Définition de patente 13
  • Brevet émanant d’une autorité établissant un droit, un titre ou un privilège.
    •
  • ''Synonyme de'' brevet (anglais ''patent''). Invention, brevetée ou non.
    •
  • Invention, création ou bricolage ingénieux mais précaire.
    •
  • Bricolage, truc bricolé, truc, bidule.
    •
  • Taxe professionnelle d’avant 1975.
    •
  • Féminin singulier de'' patent.
    •
  • ''Première personne du singulier du présent de l’indicatif de'' patenter.
    •
  • ''Troisième personne du singulier du présent de l’indicatif de'' patenter.
    •
  • ''Première personne du singulier du présent du subjonctif de'' patenter.
    •
  • ''Troisième personne du singulier du présent du subjonctif de'' patenter.
    •
  • ''Deuxième personne du singulier de l’impératif de'' patenter.
    •
  • Patente, document concédant un droit ou un permis.
    •
  • immatriculation d’un véhicule.
    •
Définition de patenter 4
  • Assujettir à la patente.
    •
  • Délivrer une patente à.
    •
  • Inventer, fabriquer.
    •
  • Réparer.
    •
Définition de patent 3
  • Qui apparaît clairement.
    •
  • ''Troisième personne du pluriel de l’indicatif présent du verbe'' pater.
    •
  • ''Troisième personne du pluriel du subjonctif présent du verbe'' pater.
    •
Définition de patenté 5
  • Qui paie patente.
    •
  • Qui est attitré.
    •
  • ''Synonyme de'' patent, évident.
    •
  • Artisan, commerçant qui paie patente.
    •
  • ''Participe passé masculin singulier de'' patenter.
    •

Les définitions du mot PATENTE 10
  • IMPOT PAYE PAR LES COMMERCANTS
  • DROIT EXCLUSIF ACCORDE POUR UNE INVENTION
  • CONTRIBUTION PATRONALE
  • QUI CREVE LES YEUX
  • INCONTESTABLE
  • CRIANTE
  • MANIFESTE FLAGRANT
  • QUI NE PRETE A AUCUNE CONTESTATION
  • TITRE QUI CONFERE UN DROIT D'EXCLUSIVITE SUR UNE DECOUVERTE
  • IMPOT DIRECT ANNUEL QUE PAYAIENT LES COMMERCANTS ET LES INDUSTRIELS ET QUI EST DEVENU LA TAXE PROFESSIONNELLE

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