☑️ Définition du mot PENAL - 5 lettres - Mots fléchés et mots croisés
Voici une ou plusieurs définitions pour le mot PENAL afin de vous éclairer pour résoudre vos mots fléchés et mots croisés.
Le caractère joker est * mais on peut utiliser "la barre d'espace".
Définition de pénal 1 :
- Qui concerne les délits et les peines.
Les définitions du mot PENAL23
- CORRECTIONNEL
- RELATIF AUX INFRACTIONS
- FIXE LES SANCTIONS
- SE DIT D'UN CODE
- COMME UN CERTAIN DROIT
- CRIMINEL
- N'A RIEN DE CIVIL
- NOM DE CODE
- RELATIF AUX DELITS
- RELATIF AUX CONTRAVENTIONS
- RELATIF AU INFRACTION
- EVOQUE UN CODE
- RELATIF AUX PEINES
- QUALIFIE UN CODE
- VOIE JURIDIQUE
- TERME D'UN CODE
- QUI DONNE DE LA PEINE
- REPRESSIF
- A TITRE DE SANCTION
- RELATIF A UN RECUEIL DE LOIS
- CODE
- RELATIF AU CHATIMENT
- PROPRE AU DELIT
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